- charge pécuniaire
- бремя денежных обязательств
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Charge Utile — La charge utile (payload en anglais ; la charge payante) représente ce qui est effectivement transporté par un moyen de transport donné, et qui donne lieu à un paiement ou un bénéfice non pécuniaire pour être transporté. La définition de… … Wikipédia en Français
Charge utile — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. La charge utile est ce qui est effectivement transporté par un moyen de transport donné, et qui donne lieu à un paiement ou un bénéfice non pécuniaire… … Wikipédia en Français
Difficulté pécuniaire — Pauvreté La banderole Make Poverty History devant le siège du Trades Union Congress, à Londres. La pauvreté est l insuffisance de ressources matérielles, comme la nourriture, l’accès à l’eau potable, les vêtements, le logement, et des conditions… … Wikipédia en Français
Droit De L'Union Européenne — Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique européen 1986 … Wikipédia en Français
Droit communautaire — Droit de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte… … Wikipédia en Français
Droit communautaire dérivé — Droit de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte… … Wikipédia en Français
Droit de l'Union europeenne — Droit de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte… … Wikipédia en Français
Droit de l'Union européenne — Généralités Chronologie de l Union européenne · Histoire de l Union européenne · Texte des traités Traités de l Union européenne : en vigueur (dernière modif. Traité de Lisbonne de 2007) … sur le fonctionnement de l Union (TFUE) … Wikipédia en Français
Droit de l'union européenne — Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique européen 1986 … Wikipédia en Français
Législation européenne — Droit de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte… … Wikipédia en Français
Marché commun européen — Le marché commun européen, ou marché intérieur européen, souvent plus connu sous le nom simple de marché commun, est l’union économique mise en place progressivement par l’Union européenne. Les biens, les services, les capitaux et les personnes… … Wikipédia en Français